Document d'archives : Procès-verbaux et correspondance reçus des maires et commissaires de police de l'arrondissement, ainsi que de particuliers.

Contenu :

Documents signalés. - Mauvais traitements d'un capitaine envers ses matelots (2 au 4 octobre 1854). Élections municipales (juillet-août 1855), avec 2 affiches des 19 et 20 juillet 1855 signées du baron de Chartrouse, maire d'Arles. Recherches d'individus suspects ou de prisonniers évadés en dehors de l'arrondissement et dossiers par commune où un délit a été signalé ou dans laquelle habitent des suspects ou des personnes surveillées : Alleins, Arles, Barbentane, Les Baux, Boulbon, Cabanes, Châteaurenard, Eygalières, Eyguières, Eyragues, Fontvieille, Graveson, Lamanon, Maillane, Mallemort, Maussane, Mouriès, Noves, Orgon, Rognonas, Saint-Andiol, Saint-Rémy, Les Saintes-Maries-de-la-Mer, Sénas, Tarascon, Vernègues (1854-1855). Correspondances relatives à des individus suspects ou recherchés : pièces isolées (1854-1855).

Cote :

3 U 3 1305

Informations sur l'acquisition :

. versement numéro via reprise-2695 Service versant inconnu

Conditions d'accès :

Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75
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75

Où consulter le document :

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

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