Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Graveson (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Graveson (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Graveson (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Bouches-du-Rhône ; Graveson ; Eglise

Cote : D/1996/25/139-43

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Graveson (Bouches-du-Rhône) - Abbaye Saint-Michel de Frigolet.

Cote : F/2000/62/106-804

Période : 1990 - 1990

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Terriers concernant les biens situés à Avignon, Graveson, Tarascon et Saint-Hilaire-d'Ozilhan

Cote : Documents perdus

Période : 1364 - 1686

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon
Graveson

Cote : Documents perdus

Période : 1485 - 1672

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon
Perception de censes sur la ville d'Avignon et dans les terroirs de Tarascon et Graveson

Cote : BMA ms. 3231-fol.34-145

Période : 1663 - 1751

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon
Titres et quittances

Cote : BMA ms. 3231-fol.1-28

Période : 1675 - 1750

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon
Achat de pension sur la commune de Graveson

Cote : H-dépôt Avignon, Aumône de la Fusterie B 43

Période : 1562 - 1622

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon
11 avril 1746-4 avril 1768

Cote : H-dépôt Avignon, Aumône de la Fusterie E 3

Période : 1746 - 1770

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon
"Livre O"

Cote : 31 H 41

Période : 1711 - 1783

Fonds : Maison professe de la Doctrine chrétienne d'Avignon
Redevances dues aux Doctrinaires

Cote : 31 H 114

Période : 1583 - 1751

Fonds : Maison professe de la Doctrine chrétienne d'Avignon

Graveson (Bouches-du-Rhône, France)

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