Document d'archives : Périmètre de Durance-Luye.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et...
Titre :
Périmètre de Durance-Luye.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 : Projets de 1885 et de 1903 : dossiers communaux (1884-1885, 1903-1908, 1934) ; états parcellaires de 1885 d'autres communes sans autres pièces, Gap à Remollon.
Cote :
7 P 367
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Informations sur le producteur :
Origine:
Conservation, Reboisement