Document d'archives : Clos du Château Saint-Roman
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Lotissement n° 1410 (27, chemin de la Tour, quartier Saint-Roman de Bellet, section cadastrale AT)
Cote :
1086 W 10-11
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Type de document :
arrêté du maire, autorisation d'urbanisme, cahier des charges