Document d'archives : « Recueil des édits, déclarations, arrêts et ordonnances de l'année 1740, pour la province de Languedoc » (document imprimé) ;...

Titre :

« Recueil des édits, déclarations, arrêts et ordonnances de l'année 1740, pour la province de Languedoc » (document imprimé) ; recueil similaire pour l'année 1741 (document imprimé) ; avec deux tables chronologiques (document imprimé).

Contenu :

Étoffes diverses ; Canal Royal (épanchoirs, rigoles, contre-canaux, etc.) ; impositions, étape, baronnie de Lanta ; Toulouse : hôpital de la Grave ; médecins de Rieux, malversations du greffier consulaire de Meyne (diocèse de Nîmes), dessèchement des marais de Languedoc, draps de Lodève ; Nîmes : fabricants en étoffes de soie, subventions, hôpital général, ouvriers sans travail ; Toulouse : revenus communaux divers ; voitures fournies aux troupes, créanciers des villes et communautés, canal de la mer à l'étang de Thau, inondalions et dégrèvements, péages, collège de Narbonne, draps de Montoulieu, garnisaires ; Sainte-Colombe (diocèse de Mirepoix) : subvention, église paroissiale ; Narbonne : hôpital des malades ; Montpellier : place du Peyrou, religieux de la Merci, enclos Trinquère ; loteries des créanciers de la Province, comptes des communautés ; Beaucaire et Tarascon : terroirs voisins du Rhône ; drapiers de Carcassonne et de Limoux ; subvention de Puylaurens ; Vignonet (diocèse de Saint-Papoul) : le ruisseau Mairal ; la rivière du Girou ; vins du Roussillon et du Languedoc, amenés au Hâvre, à Honfleur ou à Rouen, à destination de Paris ; Trésoriers de France, receveurs des tailles et taillon, saisies ; droits de Petit-Blanc, ponts et chaussées du Saint-Esprit, etc. Fabricants de draps de Clermont et de Bédarieux, cas fortuits et dégrèvements ; sel de verre venant d'Angleterre, pour l'émail des faïences ; Canal Royal, orage extraordinaire en Gévaudan, hôpital des malades de Narbonne ; Aniane : consuls et officiers de l'abbé ; Cintegabelle et l'abbaye de Boulbonne ; descente des vins et eaux-de-vie du Languedoc à Bordeaux ; descente des vins de la Haute-Guyenne à Bordeaux ; Minimes de Toulouse ; Suisses établis à Toulouse ; Marseillan : la Charité commune ; Nîmes, Béziers ; bois communaux, gentilshommes verriers de la généralité de Montpellier, digues de l'étang de Thau, loteries des créanciers de la Province, huissiers royaux, dixième, dessèchement des marais du Bas-Languedoc, nobilité et roture des terres, augmentation des droits d'équivalent ; Montpellier : couvent de la Merci, Peyrou ; Marseillan : testament de Catherine de la Subertarie ; droits d'insinuation des testaments ; privilège des litières, ferme de l'équivalent, affaires financières diverses, etc.

Cote :

A 98

Inventaire d'archives :

Actes du pouvoir souverain (1435-1789)

Description physique :

Registre.

Archives départementales de l'Hérault

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