Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice...

Titre :

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1958 ; 1957 : 103 (+ 3000 hab.), 104 (- 3000 hab.), 105 (+ 3000 hab.), 106 (- 3000 hab.), 107 (1er cahier : art.1 à 640, MORSANG-SUR-ORGE), 107 (2e cahier : art.641 à 1280), 107 (3e cahier : art.1281 à 1920, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS), 107 (4e cahier : art.1921 à 2560, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS), 108 (1er cahier : art.1 à 640, MORSANG-SUR-ORGE), 108 (2e cahier : art.641 à 1280, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS), 108 (3e cahier : art.1281 à 1920, VILLEMOISSON-SUR-ORGE), 108 (4e cahier : art.1921 à 2560, décote spéciale), 108 (5e cahier : art.2561 à 3200, taxe d'apprentissage), 109 (1er cahier : art.1 à 640, MORSANG-SUR-ORGE), 109 (2e cahier : art.641 à 1280, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS), 109 (3e cahier : art. 1281 à 1920, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et déclassés), 109 (4e cahier : art.1921 à 2560, décote spéciale), 110, 111, 112, 202 (- 3000 hab.), 203 (- 3000 hab.), 204 (FLEURY-MEROGIS, LE PLESSIS-PATE et VILLIERS-SUR-ORGE), 205, 206.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

863W/135

Inventaire d'archives :

IMPOTS SUR LE REVENU

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1958

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1958 ; 1957 : 103 (+ 3000 hab.), 104 (- 3000 hab.), 105 (+ 3000 hab.), 106 (- 3000 hab.), 107 (1er...

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