Inventaire d'archives : IMPOTS SUR LE REVENU
Contenu :
Ce fonds a été dévolu des archives de l'ancienne Seine-et-Oise en 1991. Les registres d'impôts sur le revenu proviennent de 26 perceptions. Ces registres comprennent deux parties ; dans une première partie, des fiches par numéro de contribuables par commune et adresse. La deuxième partie est composée de la liste des impositions. Les contribuables ne figurent que sous forme de numéros. Ces documents permettent d'étudier l'histoire des fortunes. Le fonds mesure 13 mètres linéaires.
Cote :
863W/1-42
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Langues :
Français
Description physique :
142 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_863W