Inventaire d'archives : IMPOTS SUR LE REVENU

Contenu :

Ce fonds a été dévolu des archives de l'ancienne Seine-et-Oise en 1991. Les registres d'impôts sur le revenu proviennent de 26 perceptions. Ces registres comprennent deux parties ; dans une première partie, des fiches par numéro de contribuables par commune et adresse. La deuxième partie est composée de la liste des impositions. Les contribuables ne figurent que sous forme de numéros. Ces documents permettent d'étudier l'histoire des fortunes. Le fonds mesure 13 mètres linéaires.

Cote :

863W/1-42

Publication :

Archives départementales de l'Essonne
2016

Informations sur le producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

Informations sur l'acquisition :

Versement

Langues :

Français

Description physique :

142 articles

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de l'Essonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD091_863W

Archives départementales de l'Essonne

Liens