Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice...
Titre :
Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1962 ; 1959 : 14, 15, 110, 208 (MASSY), 209 (MASSY), 301 (MASSY) ; 1960 : 11(+ 3000 hab., MORANGIS), 12 (taxe d'apprentissage, MORANGIS), 13, 105, 210 (MASSY), 301 (WISSOUS). Exercice 1963 ; 1960 : 14, 15 (taxe d'apprentissage), 16, 17 (taxe d'apprentissage), 106, 107, 211 (1er cahier : art.1 à 640, MASSY), 211 (2e cahier : art.641 à 1280, MASSY), 212 (MASSY), 302 (MASSY), 303 (MASSY).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
863W/90
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1962
Langues :
Français
Description physique :
Papier