Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice...
Titre :
Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1955 ; 1954 : 1 (1er cahier : art.1 à 640), 1 (2e cahier : art.641 à 1280), 2 (1er cahier : art.1 à 640), 2 (2e cahier : art.641 à 1280), 3, 4, 5 (matrice spéciale PNC), 6 (1er cahier : art.1 à 640), 6 (2e cahier : art.641 à 1280), 7 (matrice spéciale PNC), 8 (VIGNEUX-SUR-SEINE). Exercice 1956 ; 1954 : 9 (taxe d'apprentissage), 10, 11. Exercice 1957 ; 1954 : 12, 13.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
863W/42
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1957
Langues :
Français
Description physique :
Papier