Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice...

Titre :

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1958 : 101 ; 1959 : 10 (taxe d'apprentissage), 11, 12 (taxe d'apprentissage), 103, 104, 205, 206 ; 1960 : 101, 102, 201 (- 3000 hab.), 202 (1er cahier : art.1 à 640), 202 (2e cahier : art.641 à 1280), 203, 204, 205. Exercice 1962 ; 1959 : 13, 14 ; 1960 : 10, 103. Exercice 1963 ; 1960 : 11, 12 (taxe d'apprentissage), 13, 14, 104, 206, 207, 208 (taxe d'apprentissage), 301.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

863W/130

Inventaire d'archives :

IMPOTS SUR LE REVENU

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1963

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1958 : 101 ; 1959 : 10 (taxe d'apprentissage), 11, 12 (taxe d'apprentissage), 103, 104, 205,...

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