Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice...
Titre :
Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1958 ; 1957 : 203 (+ 3000 hab.), 204 (+ 3000 hab.), 205 (+ 3000 hab.), 206 (1er cahier : art.1 à 640), 206 (2e cahier : art.641 à 1280), 207 (+ 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 207 (2e cahier : art.641 à 1280, décote spéciale), 208, 209, 210 (1er cahier : art.1 à 640), 210 (2e cahier : art.641 à 1280, décote spéciale), 302 (- 3000 hab.), 303 (- 3000 hab.), 304, 305, 306.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
863W/67
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1958
Langues :
Français
Description physique :
Papier