Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice...
Titre :
Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1960 ; 1957 : 11, 109, 210 ; 1958 : 8, 9, 108, 108 (décote spéciale), 109 (taxe d'apprentissage), 206, 206 (décote spéciale), 207, 208, 307 ; 1959 : 1 (- 3000 hab.), 2 (- 3000 hab.), 3, 4, 5, 6 (taxe d'apprentissage), 102 (+ 3000 hab.), 103 (1er cahier : art.1 à 640), 103 (2e cahier : art.641 à 1280), 103 (3e cahier : art.1281 à 1920), 202 (- 3000 hab.), 203 (- 3000 hab.), 204.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
863W/104
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1960
Langues :
Français
Description physique :
Papier