Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice...
Titre :
Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1955 ; 1954 : 1, 2, 3, 101 (+ 3000 hab.), 102 (1er cahier : art.1 à 640), 102 (2e cahier : art.641 à 1280), 102 (3e cahier : art.1281 à 1920), 103, 104 (matrice spéciale PNC), 105 (matrice spéciale PNC), 106 (taxe d'apprentissage), 107, 108 (matrice spéciale PNC), 109, 110 (matrice spéciale PNC). Exercice 1956 ; 1954 : 4, 5, 6, 111, 112. Exercice 1957 ; 1954 : 113, 114.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
863W/12
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1957
Langues :
Français
Description physique :
Papier