Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice...
Titre :
Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1958 : 17, 18, 19 (taxe d'apprentissage) ; 1959 : 8 (1er cahier : art.1 à 640), 8 (2e cahier : art.641 à 1280), 9 (taxe d'apprentissage) ; 1960 : 6, 7, 8, 9. Exercice 1962 ; 1959 :11, 12 (taxe d'apprentissage), 13 ; 1960 : 10, 11, 12 (1er cahier : art.1 à 640), 12 (2e cahier : art. 641 à 1280). Exercice 1963 ; 1960 : 13, 14, 15.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
863W/32
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1963
Langues :
Français
Description physique :
Papier