Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice...
Titre :
Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1960 ; 1957 : 17, 110 ; 1958 : 14, 14 (décote spéciale), 15, 16 (taxe d'apprentissage), 17 (1er cahier : art.1 à 640), 17 (2e cahier : art.641 à 1280), 17 (3e cahier : art.1281 à 1920), 17 (4e cahier : art.1921 à 2560), 110, 111 ; 1959 : 8 (sociétés et taxe d'apprentissage), 9 (1er cahier : art.1 à 640), 9 (2e cahier : art.641 à 1280), 10, 102 (- 3000 hab.), 103, 104, 105 (sociétés et taxe d'apprentissage), 106.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
863W/22
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1960
Langues :
Français
Description physique :
Papier