Document d'archives : Liquidation de la succession. - Vente du domaine en 1847 : polices d'assurances pour les bâtiments, inventaires du mobilier du...

Date : 1749 - 1849

Titre :

Liquidation de la succession. - Vente du domaine en 1847 : polices d'assurances pour les bâtiments, inventaires du mobilier du château, affiches de vente, extraits de matrice cadastrale, cahier des charges et clauses et conditions constitué pour les ventes, actes notariés (1749-1849). Expertise de la Bergerie : rapports, actes sous-seing privés, note de frais (1831, 1847-1949). Affaires suivies par Henry Cartier : affiches de vente, correspondance, reçus, procuration de Rousselle l'Aîné à son gendre Henry Cartier lui confiant les biens achetés lors de l'adjudication du domaine (1847-1849).

Contenu :

Les actes notariés retracent l'historique des acquisitions des différents biens appartenant à Antoine Rousselle au moment de son décès notamment le bois de Méré, la Maison Guillot (Chaussy), la ferme d'Omerville.

Cote :

4 J 131

Inventaire d'archives :

Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)

Informations sur le producteur :

producteur:

Tulle de Villefranche (famille de)

Informations sur l'acquisition :

1975-01-01

Dépôt numéro via 1975-01829 Tulle de Villefranche, Rose Marie de

Conditions d'utilisation :

Non reproductible

Description physique :

Importance matérielle :

0.09

Personnes :

Cartier, Henry (18..-18..), Rousselle, Antoine (17..-1847)

Nom de famille :

Tulle de Villefranche (famille de)

Lieux :

Chaussy (Val-d'Oise, France) -- Château de Villarceaux, La Bergerie (Chaussy, Val-d'Oise, France), Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)

Thèmes :

exploitation agricole, mobilier, patrimoine architectural, patrimoine privé, succession, vente publique immobilière

Type de document :

affiche, inventaire