Document d'archives : PUSSAY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'immeubles JACQUEMET, 1890, et FANON, 1929 [1] ; mare : acquisition DESMARD...
Titre :
PUSSAY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'immeubles JACQUEMET, 1890, et FANON, 1929 [1] ; mare : acquisition DESMARD et travaux, 1869-1874 [2] ; mare : suppression, 1913-1920 [3] ; mare : acquisition de terrain (affiche), 1930 [4] ; puits : forage, 1860 [5] ; pompe à incendie, 1926-1939 [6] ; extraits de délibérations : vaine pâture, 1856, éclairage, 1860, droits de place, 1935 [7].
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2O/1087
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, BANALITES ET DROITS D USAGE, acquisition, acquisition domaniale, administration communale, biens communaux, construction, droit de place, immobilier, incendie, nappe d'eau, puits, éclairage public