Document d'archives : « Séance du 13 Vendémiaire an 10 » (5 octobre 1801).
Contenu :
« Présents les citoyens Besnard, Lamandé, Rolland, Lebrun [Gardeur-Lebrun], Gauthey, Lamandé fils, Dumoustier [Demoustier], Lefebvre, Montrocher, Lecreulx [Le Creulx], Le Sage, Duchemin, Vigord [Vigor], Duperon [Duperron]. Le citoyen Cessart absent pour le service. »
- Affaire n° 243, rapportée par le citoyen Besnard. Département de l'Eure. Moulin à tan du citoyen Marguerit.
- Affaire n° 244, rapportée par le citoyen Besnard. Département du Calvados. Projet d'un pont avec portes de flot près d'Issigny [Isigny-sur-Mer].
- Affaire n° 245, rapportée par le citoyen Lamandé. Département de Maine-et-Loire. « Traverse de Saint-Lambert. »
- Affaire n° 246, rapportée par le citoyen Lamandé Département de la Charente. « Construction d'un port de commerce sur le bord de la Charente à Chateauneuf [Châteauneuf-sur-Charente]. »
- Affaire n° 247, rapportée par le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun]. Département de la Seine [Paris]. « Pavé de Paris. »
- Affaire n° 248, rapportée par le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun]. Département de Seine-et-Oise [Essonne]. « Route depuis le Plessis-Chenêt jusqu'à Beaumont en Gatinais [Beaumont-du-Gâtinais]. »
- Affaire n° 249, rapportée par le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun]. Département de Seine-et-Marne. « Nécessité de rétablir deux ponts en charpente qui viennent de s'écrouler sur la route de Claye [Claye-Souilly] au Ménil-Amelot [Le Mesnil-Amelot]. »
- Affaire n° 250, rapportée par le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun]. Département de Seine-et-Marne. « Indemnités. »
- Affaire n° 251, rapportée par le citoyen Lecreuxl [Le Creulx]. « Canal du Rhin à Paris. »
- Affaire n° 252, rapportée par le citoyen Cessart. Département de l'Oise. « Moulin du citoyen Coquerel à supprimer. »
- Affaire n° 253, rapportée par le citoyen Montrocher. Département de l'Ain. « Bac sur le Rhône. »
Lieux :
Le Coudray-Montceaux (Essonne), Charente (Poitou-Charentes , département), Oise (Picardie , département), Seine-et-Marne (Ile-de-France , département), Ain (Rhône-Alpes , département), Seine-et-Oise (France , département , 1790-1968), Eure (Haute-Normandie , département), Isigny-sur-Mer (Calvados), Châteauneuf-sur-Charente (Charente), Paris (France), Calvados (Basse-Normandie , département), Maine-et-Loire (Pays-de-la-Loire , département), Rhône (cours d'eau), Seine (France , département , 1790-1968)