Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châteauneuf-sur-Charente (Charente, France)

Source :

GeoNames :
Châteauneuf-sur-Charente (Nouvelle-Aquitaine, Charente) - commune
Châteauneuf-sur-Charente (Nouvelle-Aquitaine, Charente) - lieu habité

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« Séance du 13 Vendémiaire an 10 » (5 octobre 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Passeport de Pierre Charbonnier

Cote : 4 M 725/45

Fonds : Passeports pour l'étranger
Trophée en forme de coupe (Châteauneuf, Charente) (1973).

Cote : 36 S 12

Période : 1973 - 1973

Fonds : 36S - Fonds Etoile Bleue
Châteauneuf-sur-Charente. La gare. Vue intérieure. / A. Gombeau, tabacs. ; Dando-Berry. [Entre 1904 et 1925]

Cote : 78 Fi chemin de fer 418

Période : 1904 - 1925

Fonds : 78 Fi chemins de fer
Châteauneuf-sur-Charente. Nouvelles voies. Vue panoramique. N°14 / L. Romain, photo. Châteauneuf, cachet de la poste 1912 [Entre 1904 et ...

Cote : 78 Fi chemin de fer 419

Période : 1904 - 1912

Fonds : 78 Fi chemins de fer
30 juin

Cote : 2 U 3/142

Période : 1815 - 1815

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Inventaire après décès de Elie Paul François Fé de Barqueville. A la requête de Marie Françoise Elisabeth Jaubert, veuve de François Jean Lo...

Période : 1845 - 1845

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ferdinand DUCLOUX, 8 juin 1841 - 16 juin 1875 (étude XXVI)
JACOB, Louis Jacques

Cote : V/1/393

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
DURAND

Cote : V/1/444

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
BONNIN, Charles

Cote : V/1/297

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Châteauneuf-sur-Charente (Charente, France)

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