Document d'archives : Ligne de Nancy à Gray, établissement de quais militaires aux stations de Thaon-les-Vosges et Châtel-sur-Moselle (1882) ; ligne de...
Titre :
Ligne de Nancy à Gray, établissement de quais militaires aux stations de Thaon-les-Vosges et Châtel-sur-Moselle (1882) ; ligne de Gerbéviller à Bruyères, établissement de la partie comprise entre Rambervillers et Bruyères (1899) ; ligne d'Arches à Saint-Dié, agrandissement de la gare de Bruyères (1903) ; ligne de Gerbéviller à Bruyères, établissement de la partie comprise entre Gerbéviller et Rambervillers et agrandissement de la gare de Rambervillers (1906-1907) ; ligne d'Arches à Saint-Dié, agrandissement des installations de la petite vitesse à la station de Docelles-Cheniménil (1913) ; ligne de Saint-Dié à Saâles, établissement (1926).
Cote :
3 U 1 314
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | versement numéro via reprise-4436 France. Tribunal d'instance (Épinal, Vosges) |
Institutions :
France. Tribunal d'instance (Épinal, Vosges), France. Tribunal de première instance (Épinal)
Lieux :
Saâles (Bas-Rhin, France), Rambervillers (Vosges, France), Cheniménil (Vosges, France), Docelles (Vosges, France), Bruyères (Vosges, France), Nancy (Meurthe-et-Moselle, France), Arches (Vosges, France), Châtel-sur-Moselle (Vosges, France), Thaon-les-Vosges (Capavenir-Vosges, Vosges, France ; avant fusion), Gray (Haute-Saône, France), Gerbéviller (Meurthe-et-Moselle, France), Saint-Dié-des-Vosges (Vosges, France)
Thèmes :
décision de justice, expropriation, juridiction, justice, justice civile, ligne de chemin de fer, transport ferroviaire