Document d'archives : Procès-verbal d'adjudication des bois de la couronne à Fontainebleau à la requête de Joseph Privat Claramont Pelet de La Lozère...
Titre :
Procès-verbal d'adjudication des bois de la couronne à Fontainebleau à la requête de Joseph Privat Claramont Pelet de La Lozère fils, administrateur général des forêts de la couronne, au nom de Sa Majesté l'empereur, à Gillet et autres.
Contenu :
Attention : l'original de l'acte est manquant (déficit constaté en 1934 par E. Coyecque).
Fiche "gardé à l'étude", 1934, dans le carton à la place du document.
Mention dans le répertoire coté :
MC/RE/LXVIII/10
Origine de l'information :
Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, récolement des actes "Napoléon" le 14 juin 2013, par Thierry Boudignon.
2016 (D. Nougaret)Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/LXVIII/721
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)
Personnes :
Gillet, M., Napoléon Ier (empereur des Français , 1769-1821), Pelet de La Lozère, Privat Joseph Claramont (1785-1871)