Document d'archives : Réglementation : circulaires, instructions, décisions ministérielles, correspondance (1813-1814). Demandes en décharge de...
Titre :
Réglementation : circulaires, instructions, décisions ministérielles, correspondance (1813-1814). Demandes en décharge de cotisation : arrêtés, extraits des rôles des sommes destinées à l'habillement et à l'équipement : correspondance (1813-1814). Réclamations : certificats, correspondance, pièces justificatives à l'appui des demandes (1813-1814).
Cote :
4 R 14
Inventaire d'archives :
4 R – Garde nationale et autres corps spéciaux (1793 – 1940, s.d.)