Document d'archives : Bois. -Exploitation, entretien et vente de produits forestiers : procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de reconnaissance,...
Titre :
Bois. -Exploitation, entretien et vente de produits forestiers : procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de reconnaissance, communiqués, arrêté du conservateur des forêts, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, ampliation de décret impérial, arrêté préfectoral, estimations sommaires, rapport, devis descriptif, listes nominatives.
Cote :
348 Edepot 45
Inventaire d'archives :
348Edepot - Archives communales déposées de Moffans-et-Vacheresse
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
198 pièces papier.
Thèmes :
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION, DEVIS, LISTE NOMINATIVE, PROCES-VERBAL, RAPPORT