Document d'archives : Administration. – Contrats : Contrat n° 1 (1992), contrat n° 2 (1992), correspondance (1992), contrat de bureau d'étude (1991)....
Titre :
Administration. – Contrats : Contrat n° 1 (1992), contrat n° 2 (1992), correspondance (1992), contrat de bureau d'étude (1991). Honoraires : Études (1992), versements (1992-1993). Correspondance générale (1991-1993).
Contenu :
Sur les sous-dossiers mentions manuscrites : "Contrat n° 1 (octobre 92) pour / 2 immeuble en copro. De 16 / logements chacun (2370m² / SHON environ) / Programmes commerciaux ou / activités en R. de Ch. (500 m²) / parkings afférents" "Contrat n° 2 (novembre 1992) pour : / 1 résidence de tourisme de / 80 logements / Programmes commerciaux ou / activités en R. de Ch. (800 m² / env.) parkings afférents." "Notes d'honoraires émises et réglées / Note du 28/04/92 de 38.000 H.T 45.068 TTC / réglée le 02/09/92 / Note du 20/11/92 remplacée par note du 19/01/93 de 300.000 H.T. 355.800 TTC / réglée le 10/02/93 / Note du 09/02/93 acompte de 80% 96.000 H.T 113.856 TTC".
Cote :
153 J 330
Inventaire d'archives :
Personnes :
Institutions :
Lieux :
Sainte-Maxime (Var, France) -- Zone d'aménagement concerté Jean Mermoz, France, Sainte-Maxime (Var, France), Var (Provence-Alpes-Côte-D'Azur, France ; département)