Document d'archives : « Séance du 21 Pluviôse an 9 » (10 février 1801).
Contenu :
« Présents les citoyens Lefebvre, Lamandé, Rolland, Planier, Courtalon, Besnard, Blin, Polin, Liard, Sauvy, Du chemin [Duchemin], Dillon, Dumoustier [Demoustier], Paney [Panay], Duclos, Dupeiron [Duperron] en tournée. »
- Affaire n° 159, rapportée par le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun]. Département de Seine-et-Oise [Val-d'Oise]. « Pont de Chars. Route de 2e classe n° 16 de Paris à Dieppe. »
- Affaire n° 160, rapportée par le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun]. Département de Seine-et-Oise [Essonne]. « Moulin sur la rivière à Étampes. »
- Affaire n° 161, rapportée par le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun]. Département du Loiret. « Canal d'Essoune. »
- Affaire n° 162, rapportée par le citoyen Duchemin. Département de la Seine [Paris]. « Pavé de Paris. »
- Affaire n° 163, rapportée par le citoyen Cessart. Département de la Seine-inférieure [Seine-Maritime]. « Quai de Rouen. »