Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . TABLE RONDE SUR L'AVENIR DU CHARBON GROUPE DE TRAVAIL CHARGE D'EXAMINER LES PROBLEMES DE L'IMPORTATION CHARBONNIERE, NOTES DE...

Date : 1909 - 1976

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Titre :

. TABLE RONDE SUR L'AVENIR DU CHARBON GROUPE DE TRAVAIL CHARGE D'EXAMINER LES PROBLEMES DE L'IMPORTATION CHARBONNIERE, NOTES DE TRAVAIL, RAPPORTS : 1964-1965 REUNIONS D'ETUDES SUR L'AVENIR DE LA PRODUCTION NATIONALE DE CHARBON, PROJETS DE PROCES VERBAUX DES SEANCES : 30 AVRIL 1963 24 MAI 1963 18 JUIN 1963 1er JUILLET 1963 11 SEPTEMBRE 1963 04 OCTOBRE 1963 06 NOVEMBRE 1963 21 DECEMBRE 1963 24-31 JANVIER 1964 04 MARS 1964 12 MARS 1964 09 AVRIL 1964 05 MAI 1964 19 MAI 1964 1er JUIN 1964 08 JUIN 1964 15 JUIN 1964 26 JUIN 1964 07 JUILLET 1964 17 JUILLET 1964 03 FEVRIER 1965 26 MARS 1965 10 MAI 1965 31 MAI 1965 14 MAI 1965

Cote :

19771432/44

Inventaire d'archives :

Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)

Institutions :

Communauté européenne

Lieux :

Ruhr (Allemagne), Sarre (Allemagne), Rhénanie-Palatinat (Allemagne), Allemagne

Thèmes :

Plan 1, Plan 2, Plan 3, Plan 4, Plan 6, acier, charbon, commerce extérieur, exportation, gaz, houillère, importation, mine, nationalisation, politique des prix, production, électricité, énergie nucléaire

Type de document :

compte-rendu de séance, convention, documentation, procès-verbal de séance, rapport, statistique, étude

Fonctions :

contrôle financier, intervention économique, planification, politique communautaire, relations internationales, tutelle

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