Document d'archives : Demande initiale. – Pièces écrites : formulaire de demande, extrait d'arrêté préfectoral, demande de permis de démolir, demande...

Titre :

Demande initiale. – Pièces écrites : formulaire de demande, extrait d'arrêté préfectoral, demande de permis de démolir, demande de retrait d'alignement, déclaration d'intention de constitution de caution solidaire, formulaire de la taxe locale d'équipement, notice de sécurité, note de présentation, notice descriptive des travaux, notes de calcul des surfaces hors-œuvre et habitables (1978). Plans généraux : plan de situation, plan de géomètre, plan d'implantation, plan d'ensemble, façades, plan de voirie et d'assainissement, schéma des réseaux (1978-1979). Plans de bâtiment : plan de niveau, façades, coupe type (1978).

Contenu :

D'après le bordereau, il manque le plan de masse dans les plans généraux.

Cote :

156 J 1431

Informations sur le producteur :

Origine:
Atelier Novarina - Agence Thonon-les-Bains

Description :

Mise en forme :
Les plans de bâtiment sont organisés en quatre groupes correspondants aux quatre groupes d'immeubles envisagés.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens