Document d'archives : Commissions du 22 avril 1983 (Champcella, Freissinières, Moydans, Le Bersac, diverses divisions de parcelles remembrées, divers...
Titre :
Commissions du 22 avril 1983 (Champcella, Freissinières, Moydans, Le Bersac, diverses divisions de parcelles remembrées, divers échanges amiables), du 18 août 1983 (Freissinières, Montrond, réclamations Saint-Étienne-le-Laus, divers échanges amiables), du 26 mars 1984 (zonage agriculture de la forêt de Risoul, Puy-Sanières, échanges amiables à Montjay et Ventavon, diverses divisions de parcelles remembrées), du 2 juillet 1984 (Saint-Julien-en-Beauchêne, Le Sauze, Eygliers, Serres, diverses divisions de parcelles remembrées et échanges amiables).
Cote :
1542 W 71
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Institutions :
Lieux :
Ventavon (Hautes-Alpes, France), Saint-Julien-en-Beauchêne (Hautes-Alpes, France), Eygliers (Hautes-Alpes, France), Montrond (Hautes-Alpes, France), Risoul (Hautes-Alpes, France), Moydans (Hautes-Alpes, France), Le Bersac (Hautes-Alpes, France), Champcella (Hautes-Alpes, France), Serres (Hautes-Alpes, France), Freissinières (Hautes-Alpes, France), Montjay (Hautes-Alpes, France), Saint-Étienne-le-Laus (Hautes-Alpes, France), Puy-Sanières (Hautes-Alpes, France), Le Sauze-du-Lac (Hautes-Alpes, France)