Document d'archives : Commissions du 22 avril 1983 (Champcella, Freissinières, Moydans, Le Bersac, diverses divisions de parcelles remembrées, divers...

Titre :

Commissions du 22 avril 1983 (Champcella, Freissinières, Moydans, Le Bersac, diverses divisions de parcelles remembrées, divers échanges amiables), du 18 août 1983 (Freissinières, Montrond, réclamations Saint-Étienne-le-Laus, divers échanges amiables), du 26 mars 1984 (zonage agriculture de la forêt de Risoul, Puy-Sanières, échanges amiables à Montjay et Ventavon, diverses divisions de parcelles remembrées), du 2 juillet 1984 (Saint-Julien-en-Beauchêne, Le Sauze, Eygliers, Serres, diverses divisions de parcelles remembrées et échanges amiables).

Cote :

1542 W 71

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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