Document d'archives : Conseil municipal du 17 décembre 2007 : première partie du dossier de séance comprenant , décisions du n° 4654 au n° 4742,...
Titre :
Conseil municipal du 17 décembre 2007 : première partie du dossier de séance comprenant , décisions du n° 4654 au n° 4742, procurations, commissions, convocations au conseil municipal, conférence des Présidents, bureaux de municipalité, procurations feuilles d'émargement, voeux de Madame le Maire, ordre du jour, budget primitif, procès-verbal du 15 novembre 2007, projets de délibérations du n° 541 au n° 553.
Cote :
634 W 90
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Centre Communal d'Action Sociale, Communauté d'agglomération de Montpellier, Nouveau logis méridional HLM, Petites Soeurs des Pauvres (Ma Maison), Transports de l'agglomération de Montpellier (Société Anonyme)