Document d'archives : Permis de construire n° 431, n° 432, n° 433 (2002).
Cote :
623W126
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
BACARESSE, Claude, BERNADE, Jean-Marie, CLAVERO, Antoine, DEMANGE, Pierre, GALIAY, Emmanuel, GERVAIS, Anne, LE BOUVIER, Brice, LEFEVRE, Guy, MELMOUX, Patrick, QUAILE, Pierre-Michel, RICHARD, Didier
Type de document :
ARRETE, AUTORISATION, CERTIFICAT, DECLARATION, PERMIS, PETITION, PLAN