Document d'archives : BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice : procès-verbaux de visites de la municipalité en des circonstances...
Titre :
BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice : procès-verbaux de visites de la municipalité en des circonstances diverses [2 pièces] (1792-1793).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT5 1I/1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)
BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier