Document d'archives : Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (8 octobre 1991 au 21 mai 1996).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2006W/254
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur)
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1996
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, gestion du personnel, incendie, organisation, personnel, secours, syndicat professionnel
Type de document :
Papier, arrêté préfectoral, bulletin de vote, correspondance, note de service, procès-verbal d'élection