Document d'archives : Rapports 1) Contrôle des sociétés d'état et d'économie mixte ayant leur siège dans les T.O.M. : rapport annuel, 1960. 2)...
Titre :
Rapports 1) Contrôle des sociétés d'état et d'économie mixte ayant leur siège dans les T.O.M. : rapport annuel, 1960. 2) Office de coopération et d'accueil universitaire (OCAU), 1972 3) Institut français de recherches fruitières (I. P. A. C.), 1963 4) Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : comptes et gestion du B.R.G.M., ex. 1959-1961. 5) La voix de la France : projet d'extension de l'O.R.T.F. dans les D.O.M. -T.O.M., 1964. 6) Bureau Organisation et méthodes : organigrammes, effectifs et dépenses de fonctionnement du ministère, 1964
Cote :
19940227/9
Personnes :
Thèmes :
administration centrale, banque, budget, collectivité d'outre-mer, collectivité territoriale, conseil général, domaine public, droit civil, droit commercial, droit des personnes, droit du travail, droit pénal, défense, département, environnement, expropriation, marine marchande, nationalité, organisation judiciaire, organisme financier, poste, région, service déconcentré, service national, sport nautique, transport, urbanisme, vie politique, vie économique, visa, élection, état civil
Type de document :
Fonctions :
contentieux, contrôle de l'exercice professionnel, gestion du personnel, législation, organisation administrative, préparation budgétaire, réglementation