Document d'archives : Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ;...

Date : 1938 - 1957

Titre :

Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.

Cote :

2001 W

Inventaire d'archives :

Série W - Archives contemporaines : état des versements

Informations sur le producteur :

PREFECTURE, DOCUMENTS DE LA SERIE M POSTERIEURS A 1940

Conditions d'accès :

Proposition d'élimination : N

communicable au bout de 30 ans

Ressources complémentaires :

Consulter le bordereau de versement en ligne.

Observations :

Documenst provenant de la série M postérieurs à 1940 [ôtés en décembre 2001]. Ce versement fait suite à la sous-série 9 M.

Institutions :

COMITE DEPARTEMENTAL DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

Thèmes :

ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, apprentissage, artisan, chambre consulaire, enseignement technique, industrie, industrie textile, naturalisation, organisation, réglementation

Type de document :

ARRETE, REGISTRE D'ORDRE, circulaire, compte administratif, copie d'examen, correspondance, dossier individuel, liste, liste nominative, notice individuelle, procès-verbal de réunion, questionnaire d'enquête, registre, répertoire, statistique, sujet d'examen