Document d'archives : Départements d'outre-mer - Territoires d'outre-mer (DOM-TOM) (1) : correspondance, notes, projets de décret et d'arrêtés,...
Titre :
Départements d'outre-mer - Territoires d'outre-mer (DOM-TOM) (1) : correspondance, notes, projets de décret et d'arrêtés, propositions de règlements Communauté économique européenne (CEE), proposition et décision du Conseil de la Commission des Communautés Européennes, propositions et proposition de résolution de la Commission des Communautés Européennes, comptes-rendus de réunions et de réunions interministérielles, procès-verbal de séance du FORMA, avant-projet, projets, propositions et relevés de décisions, convention, protocole, avant-projet de contrat de plan, études, rapports, tableaux, projets et télex, télégrammes, graphique, carte, fiches, communiqués, coupures de presse, 1975, 1978, 1980-1984.
Cote :
19940718/15
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1941-1985)
Personnes :
Institutions :
Communauté européenne, FranceAgriMer, Institut national de la santé et de la recherche médicale (France), Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (France)
Lieux :
Thèmes :
Plan 9, Politique agricole commune, abattoir, administration centrale, alcool, alimentation animale, biotechnologie, boisson alcoolisée, café, colloque, commerce extérieur, consommation, coopérative rurale, coût, crédit, céréale, exposition commerciale, fruit, génie rural, industrie agricole et alimentaire, lait, légume, ministère, météorologie, office agricole, oléagineux, plante fourragère, politique industrielle, produit animal, recherche, satellite, semence, stockage, sucre, tabac, télévision, vin, énergie
Fonctions :
action gouvernementale, normalisation, organisation administrative