Document d'archives : Permis de construire n° 371, n° 372, n° 373, n° 374, n° 375, n° 376, n° 377 (2003).
Cote :
628W117
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
BARAT, Christian, LAMBERT, Véronique, LAURE, Christian, MARRE, Claude, RODIERE, Jacques, ROYER, Didier, SENEGAS, Alain, TINCELIN, Bruno, TOOS, Frédéric, VERMOT, Eliette
Lieux :
Saint-Maurice-de-Sauret, avenue, Charles-Flahault, avenue, Ernest-Michel, rue, Ajaccio, rue d', Anoubles, rue des, Verdet, impasse du, Puech-Villa, rue du
Type de document :
ARRETE, AUTORISATION, CERTIFICAT, DECLARATION, PERMIS, PETITION, PLAN