Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Maurice-de-Sauret, avenue

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Rue de Salaison, élargissement et mise en double sens de la voie : avis du groupe de travail (génie urbain) et de la commission (projet urba...

Cote : 678 W 42

Période : 1980 - 2002

Fonds : 678W
Lez vert, rehaussement du seuil de Montaubérou : étude hydraulique entre le seuil de Montaubérou et le seuil de Sauret rapport provisoire (1...

Cote : 562 W 122

Période : 1990 - 1992

Fonds : 562W
Marchés de 2001. - Entretien des ruisseaux, bassins de rétention et ouvrages hydrauliques (marché 892) : contrat Philip Frères, dossier de ...

Cote : 579 W 153

Période : 2001 - 2002

Fonds : 579W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 153 - SCI ADR 156 - DELORD 159 - AMET 162 - NOUVEL 164 - TRACHLI 165 - OPAC

Cote : 504 W 26

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 172 - FAVIE 178 - BRUNO 179 - EDERHY 180 - OPAC 181 - OPAC 183 - SNCF 184 - SNCF

Cote : 504 W 28

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 495 - OPAC 497 - EDF 498 - LE GAD 499 - URSSAF

Cote : 504 W 80

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Occupation du sol. - Permis de construire 125 - SNC MARIGNAN 126 - MARTINEZ 127 - PRIOR 128 - CADARS 129 -MALVAROSA

Cote : 506 W 32

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Permis de construire n° 371, n° 372, n° 373, n° 374, n° 375, n° 376, n° 377 (2003).

Cote : 628W117

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W
Avenue de Saint-Maur (section rue St-Maurice-de-Sauret et rue du Pont-de-Castelnau), aménagement d’un trottoir. - Projet : extrait des regi...

Cote : 792 W 6

Période : 1995 - 2003

Fonds : 792W
Permis de construire n° 435 (1993) ; n° 1, n° 4, n° 6, n° 28, n° 30, n° 32 (1994).

Cote : 82 W 79

Période : 1993 - 1994

Fonds : 82W

Saint-Maurice-de-Sauret, avenue

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