Document d'archives : BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Longjumeau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Longpont-sur-Orge (1931-1935), Maisse...
Titre :
BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Longjumeau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Longpont-sur-Orge (1931-1935), Maisse (1931-1935), Marcoussis (1931-1935, 1936-1940), Marolles-en-Beauce (1931-1935), Marolles-en-Hurepoix (1931-1935), Massy (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Mauchamps (1931-1935, 1936-1940), Mennecy (1931-1935, 1936-1940), Méréville (1931-1935, 1936-1940), Mérobert (1936-1940), Mespuits (1931-1935), Milly-la-Forêt (1931-1935).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2P/1101
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1940
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
MESPUITS, MEROBERT, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MILLY-LA-FORET Commune, MAUCHAMPS, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MAISSE, ESSONNE, MENNECY Commune