Document d'archives : Route départementale 933 S. - Aménagement en 2x2 voies entre la section de Bas-Mauco et la rocade de Mont-de-Marsan : dossier...
Titre :
Route départementale 933 S. - Aménagement en 2x2 voies entre la section de Bas-Mauco et la rocade de Mont-de-Marsan : dossier d'enquête publique conjointe ; déviation de Saint-Sever : correspondance.
Cote :
1604 W 3
Inventaire d'archives :
Service maîtrise d'ouvrage et du patrimoine du Conseil départemental 1604 W
Conditions d'accès :
Délai
25 ans
Première année communicable
2028
Thèmes :
acquisition domaniale, acquisition foncière, biens départementaux, route départementale, route nationale, réseau routier, travaux d'utilité publique