Document d'archives : Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie Nationale, loteries-tombolas, autorisations de vente (1971-1978). Urbanisme,...
Titre :
Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie Nationale, loteries-tombolas, autorisations de vente (1971-1978). Urbanisme, campagne Fleurir la France (1973-1978).
Contenu :
Détentions d'arme, autorisation : correspondance, dossiers individuels, arrêtés, procès-verbaux de gendarmerie (1969-1979). Loterie Nationale, loteries-tombolas, autorisations de vente : dossiers de déclaration de vente de billets (1971-1978).
Cote :
1155W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
Conditions d'accès :
communicable au bout de 30 ans
Ressources complémentaires :
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, affiche, contrôle, détention d'armes, fleurissement, naturalisation, police des jeux
Type de document :
arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, décision, déclaration, liste nominative, registre, répertoire