Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement : demandes refusées, accordées (1980-1983), dossiers de personnes ayant quitté le...

Cote : 521 W

Période : 1971 - 1984

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit de chasse en forêt domaniale, permis de chasse (1979), battues aux sangliers (1974-19...

Cote : 683 W

Période : 1974 - 1980

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Installations classées : procédure et correspondance, états statistiques, instructions périmées ; inspection par le service des Mines : corr...

Cote : 1089 W

Période : 1955 - 1974

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des commun...

Cote : 399 W

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983), destructions de nids de corbeaux (1984-1985), calendrier des jours de chasse (1...

Cote : 654 W

Période : 1978 - 1985

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations sur l'honneur (1976-1978). Manifestations aériennes (1978). Survol à basse alti...

Cote : 1019 W

Période : 1959 - 1979

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Chasse : demandes de permis.

Cote : 1069 W

Période : 1975 - 1976

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons, justice, dépôt légal. Manifestations sportives (1979-1980), hauts-parleurs (1979-...

Cote : 142 W

Période : 1941 - 1980

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. F...

Cote : 231 W

Période : 1956 - 1968

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, cessation d'activité : dossiers d'entreprise (1950-1979). Etablissements insalubres et i...

Cote : 373 W

Période : 1950 - 1979

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements

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