Document d'archives : Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit de chasse en forêt domaniale, permis de chasse (1979), battues aux...
Titre :
Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit de chasse en forêt domaniale, permis de chasse (1979), battues aux sangliers (1974-1977).
Cote :
683 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
Ressources complémentaires :
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, chasse, naturalisation, police de la chasse, réglementation
Type de document :
PLAN DE CHASSE, dossier individuel, liste nominative, permis, registre, répertoire, texte officiel