Document d'archives : Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement : demandes refusées, accordées (1980-1983), dossiers de personnes...
Titre :
Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement : demandes refusées, accordées (1980-1983), dossiers de personnes ayant quitté le département (1981-1982), procès-verbaux de gendarmerie (1979-1983) ; pertes, vols, destructions des armes : fiches (1981-1982) ; cessations de commerce d'armes et de munitions : dossiers (1981-1984). Terrains de camping : comptes-rendus annuels de fréquentation (1971-1983). Loteries et tombolas, autorisation : dossiers (1979-1982).
Cote :
521 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Description :
Conditions d'accès :
Ressources complémentaires :
Observations :
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, armurier, autorisation, contrôle, détention d'armes, loterie, naturalisation, police administrative, police des jeux, réglementation, terrain de camping
Type de document :
chrono, dossier individuel, déclaration, liste nominative, procès-verbal, registre, répertoire