Document d'archives : Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt,...
Titre :
Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).
Cote :
399 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
Description :
Mise en forme :
CANTON/COMMUNE
Ressources complémentaires :
Observations :
ECHANTILLONNER, EN EFFET PRECISER LES DATES
Institutions :
Lieux :
Landzécourt (Quincy-Landzécourt, Meuse), Étain (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse)
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, naturalisation, éducation et sciences, établissement public de coopération intercommunale
Type de document :
arrêté préfectoral, chrono, convention, dossier individuel, liste nominative, procès-verbal de réunion, registre, répertoire