Document d'archives : Installations classées : procédure et correspondance, états statistiques, instructions périmées ; inspection par le service des...
Titre :
Installations classées : procédure et correspondance, états statistiques, instructions périmées ; inspection par le service des Mines : correspondance, rapports. Élevages annexes d'une exploitation agricole : loi (1960). Appareils à vapeur : correspondances, rapports d'accidents. Pollution industrielle des eaux, Orne, la Scance, l'Ornain, la Saulx, le Ton, la Chiers, l'Othain : dossiers, correspondance, procès-verbaux de réunions (1960-1974). Stockage F.O.D. (fuel-oil) par les particuliers : déclarations (1967-1974). Carrières à ciel ouvert, mineurs de fond, délégués des mineurs : états des indemnités (1955-1962).
Cote :
1089 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Ressources complémentaires :
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, contrôle de sécurité, installation classée, naturalisation, pollution
Type de document :
circulaire, correspondance, dossier individuel, déclaration, liste nominative, rapport, registre, répertoire, statistique