Document d'archives : Exploitation des bois communaux (1828-1830), exercices 1832-1866 : procès-verbaux d’arpentage, de dénombrement, de...
Titre :
Exploitation des bois communaux (1828-1830), exercices 1832-1866 : procès-verbaux d’arpentage, de dénombrement, de reconnaissance, d’adjudication de vente de produits (bois, fagots, écorces, herbe, sable) ; répartition de l’affouage, liste des affouagers : procès-verbaux des adjudications des coupes affouagères ; cahier des charges pour l’adjudication au rabais.
Cote :
47 Ed 2 N 2