Document d'archives : CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789) ; deux cahiers de...
Titre :
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789) ; deux cahiers de déclarations des naissances, mariages et décès de Corbeil (un seul acte en double du 22 janvier 1789)
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
B/704
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 75 ans à partir de 1789
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
18e siècle, décès, justice, justice seigneuriale, mariage, naissance, sénéchaussée