Document d'archives : « Recueil des édits, déclarations, arrêts et ordonnances de l'année 1759, pour la province de Languedoc » (document imprimé) ;...
Titre :
« Recueil des édits, déclarations, arrêts et ordonnances de l'année 1759, pour la province de Languedoc » (document imprimé) ; recueils similaires pour les années 1760 et 1761 (document imprimé) ; avec trois tables chronologiques (document imprimé).
Contenu :
Droits sur les savons, doublement du droit de Petit-Blanc, chaussées du Rhône, route de Lyon à Marseille, comptes des communautés, draps pour le Levant expédiés par le port de Cette, grand chemin de la Poste (section de Lunel à Nîmes), charrettes attelées de plus de trois mules, emprunt de neuf millions, abonnement des dons gratuits, dettes des diocèses et des communautés, soldats de milice, épices accordées à la Chambre des Comptes de Montpellier, remise sur le don gratuit au profit de diverses communautés, impositions diverses ; diocèse de Montpellier : chemin des Cévennes, nouveau chemin d'Aniane ; route du Puy à Lyon, chemins de Carcassonne à Montréal et de Carcassonne à Caunes, chemin de Nîmes à Beaucaire ; diocèse de Toulouse : chemin du pont de Pinsaguel à Auterive ; diocèse de Mende : chemins divers ; diocèse de Saint-Papoul : chemin de la Lauragaise ; Narbonne : collège des Pères Doctrinaires ; chemins divers du Vivarais et du diocèse de Béziers, chemin de Pézenas à la Montagne, receveurs des tailles, comptables de toute nature de deniers, dépaissance dans les châtènerées du diocèse d'Alais ; Aramon (en Languedoc) et Boulbon (en Provence) : île d'Ascier dans le Rhône ; le duc d'Ancesune et la communauté de Villeneuve-lès-Avignon : bac sur le Rhône à Villeneuve ; Narbonne : manufacture royale d'étoffes de soie ; secours à diverses communautés, droits de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie, Gailhac, Cordes, Rabastens, etc.
Hypothèques, Cintegabelle, chapitre Saint-Nazaire de Réziers, frais d'assiettes (sénéchaussée de Toulouse, sénéchaussée de Reaucaire et Nîmes, sénéchaussée de Carcassonne), les trois vingtièmes, créanciers des communautés, comptes des communautés, soldats de milice, impositions diverses ; Lavaur : manufacture royale de soie ; diocèse de Montpellier : casernes de Lunel, ponts de Gassac et de Candillargues ; ponts et chemins du Vivarais et des diocèses d'Uzès, d'Alais et du Puy ; privilèges du Languedoc, troisième vingtième, biens abandonnés à Castelnau-de-Bonnefons (diocèse de Toulouse), dessèchement de l'étang de Marseillette, le duc d'Ancezune et le bac de Villeneuve-lès-Avignon, abbayes de La Grasse et de Caunes, secours à diverses communautés, etc.
Grand prieuré de Malte de Toulouse, créanciers des communautés, biens du prince de Conty en Languedoc ; Magalas : courtage ; Saze (diocèse d'Uzès), équivalent, capitation, vingtièmes, matelots classés du port de Villeneuve-lez-Avignon, impositions diverses ; Narbonne : manufacture de soies ; chemins de Carcassonne à Montréal et de Carcassonne à Caunes, de Mirepoix à Belesta et de La Bastide à Lagarde, de Gignac à la chaussée de Montagnac ; chaussée sur les bords de l'Orb (moulins de Béziers) ; route du Puy au Vivarais ; chemins divers du Vivarais et des diocèses d'Uzès, de Mende, de Nimes et d'Alais ; Montpellier : bois dépendant de la terre et baronnie de Caravettes (bois de Valène) ; marais du Bas-Languedoc, moulins à bateaux situés sur le Rhône du côté d'Avignon ; Cette : Chemin allant à la chaussée construite au travers des étangs ; Uzès : subvention, casernes, église paroissiale Saint-Etienne ; canal des Etangs, biens abandonnés, etc.
Hypothèques, Cintegabelle, chapitre Saint-Nazaire de Réziers, frais d'assiettes (sénéchaussée de Toulouse, sénéchaussée de Reaucaire et Nîmes, sénéchaussée de Carcassonne), les trois vingtièmes, créanciers des communautés, comptes des communautés, soldats de milice, impositions diverses ; Lavaur : manufacture royale de soie ; diocèse de Montpellier : casernes de Lunel, ponts de Gassac et de Candillargues ; ponts et chemins du Vivarais et des diocèses d'Uzès, d'Alais et du Puy ; privilèges du Languedoc, troisième vingtième, biens abandonnés à Castelnau-de-Bonnefons (diocèse de Toulouse), dessèchement de l'étang de Marseillette, le duc d'Ancezune et le bac de Villeneuve-lès-Avignon, abbayes de La Grasse et de Caunes, secours à diverses communautés, etc.
Grand prieuré de Malte de Toulouse, créanciers des communautés, biens du prince de Conty en Languedoc ; Magalas : courtage ; Saze (diocèse d'Uzès), équivalent, capitation, vingtièmes, matelots classés du port de Villeneuve-lez-Avignon, impositions diverses ; Narbonne : manufacture de soies ; chemins de Carcassonne à Montréal et de Carcassonne à Caunes, de Mirepoix à Belesta et de La Bastide à Lagarde, de Gignac à la chaussée de Montagnac ; chaussée sur les bords de l'Orb (moulins de Béziers) ; route du Puy au Vivarais ; chemins divers du Vivarais et des diocèses d'Uzès, de Mende, de Nimes et d'Alais ; Montpellier : bois dépendant de la terre et baronnie de Caravettes (bois de Valène) ; marais du Bas-Languedoc, moulins à bateaux situés sur le Rhône du côté d'Avignon ; Cette : Chemin allant à la chaussée construite au travers des étangs ; Uzès : subvention, casernes, église paroissiale Saint-Etienne ; canal des Etangs, biens abandonnés, etc.
Cote :
A 108
Inventaire d'archives :
Description physique :
Registre.
Thèmes :
Administration, Agriculture, Extérieur, Fiscalité, Justice, Officier ministériel, Opinion, Police, Population, Santé, Temps libre et sociabilité, Économie, Éducation et sciences, Équipement