Document d'archives : Doubs (département)
Contenu :
Syndicat d'Arcey, Montenois et Desandans, contrat pour la mise en gérance du réseau de distribution publique d'eau, (1967).
Prix de vente de l'eau, Pontarlier (1967).
Commune de l' Isle-sur-le-Doubs - Projet d'affermage du service de distribution des eaux (1966).
Usine de traitement des ordures ménagères à Vonjeaucourt, (1966).
Gare routière publique de voyageurs d' Audincourt (1966).
Syndicat intercommunal des eaux de la Haute-Lone, syndicat d'aménagement (1965).
Syndicat des Eaux de la Haute-Loue, retrait commune Osse, admission Montfançon (1963).
Syndicat Haute-Loue (1963).
Cote :
19770089/47
Lieux :
Thèmes :
assainissement, collectivité territoriale, construction, document d'urbanisme, eau, gaz, inhumation, société commerciale, société d'économie mixte, transport, urbanisme, électricité, énergie, équipement