Document d'archives : Périmètre du Guil. - Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries...
Titre :
Périmètre du Guil. - Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1903 : dossier général (1901-1904) ; dossiers communaux (1884-1885 ; 1903-1905) ; états parcellaires de 1885 d'autres communes sans autres pièces, général, Abriès à Château-Ville-Vieille ; état parcellaire de la commune de Vars (1886).
Cote :
7 P 378
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Informations sur le producteur :
Origine:
Conservation, Reboisement